Expertises

Vos besoins

Vous êtes un organisme financier (banque de financement et d’investissement, banque de détails, banque en ligne et néo-banque, prestataire de services de paiements, société de gestion, services titres, assurance, FinTech, RegTech, prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) / crypto-actifs (PSCA) …) et vous souhaitez être accompagné pour :

Vos besoins
  • mener à bien un projet de mise en conformité, une remédiation
  • réaliser un audit de conformité
  • mettre à jour votre corpus de politiques et procédures de conformité
  • optimiser vos parcours client aux regards des différentes exigences réglementaires
  • être accompagné pour l’externalisation de vos processus KYC auprès d’un prestataire externe (processus, outils, contrat…)
  • obtenir un agrément, une autorisation ou un passeport européen auprès d’un régulateur français (ACPR, AMF, Orias)
  • digitaliser vos processus de conformité
  • externaliser vos services de conformité
  • évaluer vos risques de non-conformité et mettre en œuvre des mesures d’atténuation de ces risques
  • vous préparer à un contrôle ACPR / AMF
  • être conseillé dans le choix de vos outils ou de les faire évoluer afin de répondre parfaitement aux exigences réglementaires
  • vous assurer de la conformité de vos nouveaux produits et services (ex : crypto-actifs)
  • former vos équipes sur des sujets de conformité

Contactez-nous pour voir ensemble comment nous pourrions vous aider au mieux !

Nos expertises

Pilotage de projet réglementaire :

Atelier métier / fonctionnel, cadrage (état-des-lieux et expression de besoins), définition de la cible, mise en œuvre de la cible, gouvernance (comité de pilotage, comité opérationnel, reporting au top management), conduite du changement et formation, PMO (planning et gestion des alertes).

Pilotage du risque de non-conformité :

Cartographie des risques non-conformité, évaluation des risques non-conformité, audit et optimisation des processus de conformité (LOD1 / LOD2), définition de plans de contrôle interne, Risk & Control Self-Assessment (RCSA), mesures de réduction des risques, dispositif de maîtrise des risques, mise en œuvre des recommandations (IG, audit interne, régulateur).

Documentation des processus de Conformité :

Formalisation des politiques et procédures, RACI, workflow, gestion de la connaissance.

Management de transition :

Au sein de la fonction Conformité ou Contrôle interne : gestion d’équipe, gestion du BAU, compliance advisory auprès des équipes opérationnelles, relation avec les régulateurs, veille réglementaire, définition des plans de contrôles, réalisation des contrôles, rapport de contrôle interne.

Externalisation de la fonction Conformité / Contrôle interne :

Réalisation de la fonction indépendante de Conformité (e.g. dispositif anti-blanchiment d’argent et financement du terrorisme) ou de Contrôle interne : BAU, audit, plan de contrôle, rapport annuel de contrôle interne des dispositifs de LCB-FT et de gel des avoirs, déclaration de soupçon à TRACFIN.

Accompagnement dans la préparation du dossier d’agrément / autorisation :

Agrément et autorisation ACPR (établissement de crédit, établissement de paiement…), AMF (prestataire de services de financement participatif PSFP, Prestataire de services sur actifs numérique PSAN / PSCA – agrément MiCA), autre agrément en Union européenne : conseil sur le dispositif de conformité cible, documentation des processus et procédures opérationnelles.

Digitalisation des processus au service de la Conformité :

Cartographie des processus de conformité (front-to-back), expression de besoins, appel d’offre, choix de solutions internes ou externes (évolution des solutions existantes, RPA, Intelligence artificielle, blockchain, RegTech…), mise en œuvre (solutions, processus, conduite du changement).

Formation :

Compréhension des besoins de formation, élaboration du support de formation, dispense de la formation (en présentiel, distanciel, hybride). Formation sur les thèmes de la LCB-FT, de l’anticorruption, de la conformité ou de la gestion du risque opérationnel.

White Paper :

Réalisation de Livre blanc (white paper).

Exemples de missions

  • Cadrage du projet & analyse de l’existant : étude des textes réglementaires, études des processus existants et cartographie applicative
  • Définition du processus cible : worskhops avec l’ensemble des parties prenantes (front office, middle office, compliance, légal, DSI), documentation du processus et des règles d’éligibilité DFA
  • Mise en œuvre de la cible : rédaction des procédures, expression de besoin pour faire évoluer les outils (onboarding, référentiel tiers/clients), UAT, Go Live
  • Conduite du changement : élaboration du support de formation, formation dispensée auprès des end-user EMEA, AMERICAS, APAC
  • Pilotage du projet : kick-off meeting, comité de pilotage, comité de suivi de projet, closing meeting
  • Définition d’une méthodologie commune Compliance RCSA ayant vocation à couvrir l’ensemble des thématiques faisant l’objet d’un RCSA (LCB-FT, Anticorruption, Abus de marché, protection de l’intérêt du client / MiFID, DMA…) : contribution aux workshops (méthodologie de calcul du risque inhérent, de transposition des règles du risque inhérent au couple fréquence x sévérité, de l’évaluation du cadre de contrôle – global versus individuel, du risque résiduel), contribution aux règles d’harmonisation des différentes méthodologies existantes pour les faire converger
  • Guidelines opérationnelles TAX RCSA : analyse des méthodologies et des données RCSA (EMEA, APAC, AMERICAS), formulation de recommandations (e.g. risk event, process) afin d’assurer une cohérence et une homogénéité dans la réalisation des RCSA TAX par les équipes opérationnelles LOD1/LOD2
  • Cadrage et revue des processus : diagnostic des processus de gestion de la conformité FATCA/871m, proposition d’optimisations opérationnelles (processus et outils)
  • Analyse des critères de revue des clients (tax form, base clients…) en vue de la remédiation : identification des tax form FATCA et 871m arrivant à expiration, revue des règles applicables avec la Compliance
  • Pilotage du projet : préparation et animation des comités de pilotage, accompagnement des équipes offshore dans la réalisation de leurs processus locaux (Inde), coordination avec les équipes KYC pour la revue périodique des clients
  • Gouvernance : mise en place de la gouvernance projet, préparation et animation des comités de pilotage, des comités projet, des points bi-hebdomadaires avec les entités EMEA et l’éditeur du logiciel
  • Accompagnement et conduite d’ateliers fonctionnels avec l’ensemble des parties prenantes : diagnostic et analyse des écarts entre les entités dans le cadre de l’implémentation des règles de lutte anti-blanchiment, accompagnement des entités dans le déroulement de leur phase projet et dans la résolution des problèmes, évaluation des impacts opérationnels et organisationnels
  • Réalisation des CCO Testing : déterminer sur la base d’une grille d’obligations réglementaires si chacune est bien couverte par un processus, documentée (procédures) et fait bien l’objet de contrôle LOD1/LOD2, entretiens avec chacune des société de gestion, formalisation du rapport de synthèe
  • Evaluation du risque de non-conformité (NCR Assessment) pour chacune des sociétés de gestion pour chaque risque de non-conformité du référentiel applicable : création et/ou mise à jour des NCR Assessment, formalisation de la synthèse globale (présentation, méthodologie, résultats)
  • Formation dispensée aux équipes opérationnelles LOD1 sur les 2 méthodologies
  • Pilotage des campagnes RCSA : détermination du périmètre (entités légales à couvrir, Business Units, processus, scenarii de risque) et du risque inhérent (basée sur la classification des risques, l’impact financier, l’impact de réputation) ; coordination de la campagne RCSA avec la LOD1/LOD2 (comité opérationnel, planning, formation sur la méthodologie), reporting de l’avancement de la campagne RCSA auprès du top management
  • Reprise de la gestion des projets en cours :
    • Impact post-Brexit : mise en conformité avec les obligations relative au Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), passeport européen, MiFID2, EMIR, Market abuse
    • Nouvelles régulations : DPS2, SFTR, BMR
    • Représentation de la banque aux réunions de place et relation avec l’ACPR, l’OCBF (Office de Coordination Bancaire et Financière) et l’AFEPAM (Association française des établissements de paiement et de monnaie électronique)
  • Compliance advisory auprès des équipes front office, risques, etc. ainsi que lors de comités nouveaux produits/services
  • Pilotage de la veille réglementaire et formation des collaborateurs aux sujets de conformité
  • Etablir l’inventaire des reporting réglementaires EMEA, APAC, AMERICAS en coordination avec les Head of Location, COOs locaux et CFOs, en tenant compte des cadres réglementaires applicables (EU, locaux) afin d’identifier de potentiels manquements, réaliser une évaluation des reporting en risque (risque inhérent, contrôle, risque résiduel)
  • Lancement des remédiations de processus de reporting réglementaire : valider le périmètre final des processus de reporting à remédier (en risque élevé) avec les entités et les équipes opérationnelles et de contrôle permanent, définir les actions de remédiations à mener (revue des processus, (RACI, gouvernance…), évolution des systèmes d’information, renforcement des contrôles LOD1/LOD2)
  • Définir une gouvernance cible de gestion des processus de reporting réglementaire impliquant les équipes de production, conformité, juridiques & COO en central, région et localement : pour la mise à jour annuel des inventaires locaux et de l’inventaire consolidé, permettant la détection des processus en risque et leur remédiation

  • Analyse du cadre réglementaire applicable : France, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne, Italie, Espagne

  • Formalisation du livre blanc après analyse des solutions de Veritas Technologies, de leurs fonctionnalités et du cadre réglementaire applicable : L’impact des réglementations sur la gouvernance des données pour les institutions financières

  • Préparation d’une présentation synthétique pour les équipes commerciales
  • Organisation d’une conférence Club Banque avec présentation orale du livre blanc : préparation et présentation orale du support